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législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
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Un plan de gestion pour les poissons migrateurs / Armelle Andrieu in Eau et rivières de Bretagne, 165 (octobre 2013)
[article]
Titre : Un plan de gestion pour les poissons migrateurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Armelle Andrieu, Auteur Année : 2013 Article : p. 27
in Eau et rivières de Bretagne > 165 (octobre 2013)Descripteurs : législation / migration animale / protection de l'environnement Résumé : Présentation des dispositions prévues par le code de l'environnement pour encadrer la gestion des poissons migrateurs. Mise en place d'un comité de gestion de poissons migrateurs (COGEPOMI), instance de concertation établie pour chaque grand bassin hydrographique. Nature du document : documentaire [article]
Un plan de gestion pour les poissons migrateurs
de Armelle Andrieu
In Eau et rivières de Bretagne, 165 (octobre 2013), p. 27
Présentation des dispositions prévues par le code de l'environnement pour encadrer la gestion des poissons migrateurs. Mise en place d'un comité de gestion de poissons migrateurs (COGEPOMI), instance de concertation établie pour chaque grand bassin hydrographique.Exemplaires
Cote Support Section Localisation Code-barres Disponibilité aucun exemplaire Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets en Bretagne / Jean-Pierre Le Lan in Eau et rivières de Bretagne, 184 (juillet 2018)
[article]
Titre : Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets en Bretagne Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Le Lan, Auteur Année : 2018 Article : p. 4-5
in Eau et rivières de Bretagne > 184 (juillet 2018)Descripteurs : Bretagne : région / législation / recyclage des déchets Résumé : Évolution de la loi concernant la prise en charge des plans de prévention des déchets non dangereux : elle incombe désormais à la région et non plus au département. Les acteurs associatifs mobilisés. Les enjeux environnementaux. Points de vigilance. Nature du document : documentaire [article]
Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets en Bretagne
de Jean-Pierre Le Lan
In Eau et rivières de Bretagne, 184 (juillet 2018), p. 4-5
Évolution de la loi concernant la prise en charge des plans de prévention des déchets non dangereux : elle incombe désormais à la région et non plus au département. Les acteurs associatifs mobilisés. Les enjeux environnementaux. Points de vigilance.Exemplaires
Cote Support Section Localisation Code-barres Disponibilité aucun exemplaire Le port d'armes, singularité américaine / Philo éditions (2017) in Philosophie magazine, 114 (11/2017)
[article]
Titre : Le port d'armes, singularité américaine Type de document : texte imprimé Editeur : Philo éditions, 2017 Article : p.27 Note générale : Schémas. Langues : Français (fre)
in Philosophie magazine > 114 (11/2017)Descripteurs : arme / Etats-Unis / législation Résumé : Le point sur le nombre moyen d'armes à feu par habitant aux Etats-Unis et le taux d'homicides avec armes à feu, par comparaison avec d'autres pays du monde. Réflexion sur la législation en vigueur aux Etats-Unis en lien avec la manière qu'ont les Américains de penser leur contrat social. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]
Le port d'armes, singularité américaine
In Philosophie magazine, 114 (11/2017), p.27
Le point sur le nombre moyen d'armes à feu par habitant aux Etats-Unis et le taux d'homicides avec armes à feu, par comparaison avec d'autres pays du monde. Réflexion sur la législation en vigueur aux Etats-Unis en lien avec la manière qu'ont les Américains de penser leur contrat social.Exemplaires (1)
Cote Support Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives périodique documentaire CDI 0016766 Disponible Pourquoi la loi séparatisme sera examinée en mode "accéléré" / Bernard Gorce in La Croix, 41900 (04 janvier 2021)
[article]
Titre : Pourquoi la loi séparatisme sera examinée en mode "accéléré" Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Gorce, Auteur Année : 2021 Article : p. 11
in La Croix > 41900 (04 janvier 2021)Descripteurs : législation Résumé : Réforme phare du quinquennat Macron, le projet de loi sur le séparatisme n'échappe pas à l'examen en procédure accélérée devenue la norme. Si le rapporteur Florent Boudié s'attend à des bras de fer politiques, il estime suffisants les quinze jours de débat en séance Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]
Pourquoi la loi séparatisme sera examinée en mode "accéléré"
de Bernard Gorce
In La Croix, 41900 (04 janvier 2021), p. 11
Réforme phare du quinquennat Macron, le projet de loi sur le séparatisme n'échappe pas à l'examen en procédure accélérée devenue la norme. Si le rapporteur Florent Boudié s'attend à des bras de fer politiques, il estime suffisants les quinze jours de débat en séanceExemplaires (1)
Cote Support Section Localisation Code-barres Disponibilité archives périodique documentaire CDI 41900 Disponible Une proposition de loi pour accorder réparation aux personnes condamnées pour homosexualité / Antoine d' Abbundo in La Croix, 42768 (13 novembre 2023)
[article]
Titre : Une proposition de loi pour accorder réparation aux personnes condamnées pour homosexualité Type de document : texte imprimé Auteurs : Antoine d' Abbundo, Auteur Année : 2023 Article : p.8
in La Croix > 42768 (13 novembre 2023)Descripteurs : discrimination sexuelle / législation Résumé : Un texte portant réparation aux « personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982 » est présenté par le sénateur Hussein Bourgi au nom du groupe socialiste, écologiste et républicain. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]
Une proposition de loi pour accorder réparation aux personnes condamnées pour homosexualité
de Antoine d' Abbundo
In La Croix, 42768 (13 novembre 2023), p.8
Un texte portant réparation aux « personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982 » est présenté par le sénateur Hussein Bourgi au nom du groupe socialiste, écologiste et républicain.Exemplaires (1)
Cote Support Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives périodique documentaire CDI 42768 Exclu du prêt Quand les maires utilisent l'humour / Véronique Pierron in Ca m'interesse, 504 (février 2023)
PermalinkQue vont devenir les animaux de cirque ? / Maylis Jean-Préau in Ca m'interesse, 490 (décembre 2021)
PermalinkAu Québec, le travail des enfants en hausse / Alexis Gacon in La Croix, 42323 (23 mai 2022)
PermalinkQuel accès au littoral en France ? / Claire Baudiffier / Documentation française (2018) in Les Cahiers français (Paris. 1956), 405 (07/2018)
PermalinkQuels droits pour nos rivières ? / Arnaud Clugery in Eau et rivières de Bretagne, 190 (janvier 2020)
PermalinkRecul des normes en agriculture : l'acharnement, ça marche ! / Estelle Le guern in Eau et rivières de Bretagne, 179 (avril 2017)
PermalinkUne redevance pour réduire l'usage des engrais azotés / Antoine d' Abbundo in La Croix, 41989 (19 avril 2021)
PermalinkRééquilibrer les rapports entre industriels et grandes surfaces / Marie Dancer in La Croix, 42523 (20 janvier 2023)
PermalinkRéforme des retraites, le compte à rebours à commencé / Nicolas Senèze in La Croix, 42615 (11 mai 2023)
PermalinkRéseaux sociaux, la fabrique de la violence / Pierre Sautreuil in La Croix, 42158 (08 novembre 2021)
PermalinkSéparatisme, la droite veut imposer le voile dans le débat in La Croix, 41912 (18 janvier 2021)
Permalink"Séparatismes" : Macron toujours en quête d'équilibre / Le monde éditions (2020) in Le Monde (Paris. 1944), 23613 (09/12/2020)
PermalinkLa société civile pousse à légiférer sur la fin de vie / Agnès Rotivel in La Croix, 42188 (14 décembre 2021)
PermalinkLe sort des pupilles de lEtat inquiète les associations / Emmanuelle Lucas in La Croix, 42143 (20 octobre 2021)
PermalinkDe la source à la mer in Eau et rivières de Bretagne, 174 (janvier 2016)
PermalinkSur l'euthanasie, la majorité presse, le gouvernement freine / Gauthier Vaillant in La Croix, 41957 (11 mars 2021)
PermalinkLa taxe Google à la française adoptée / Romain Renier / Alternatives économiques (2017) in Alternatives économiques (Quétigny), 364 (01/2017)
Permalink"Le terme "féminicide" est entré dans le dictionnaire, pas dans le droit" / Anne-Emmanuelle Demartini / Philo éditions (2019) in Philosophie magazine, 132 (09/2019)
PermalinkLes textes fondateurs de la République / [Paris] : Éditions Garnier (2016)
PermalinkDe très rares poursuites judiciaires pour les GPA / Pierre Bienvault in La Croix, 42575 (22 mars 2023)
PermalinkLUnion européenne veut sortir de la déforestation importée / Camille Richir in La Croix, 42486 (07 décembre 2022)
PermalinkL'utilisation des pesticides en Bretagne / Pauline Pennober in Eau et rivières de Bretagne, 191 (juillet 2020)
PermalinkVers un aménagement du télétravail 100% obligatoire / Nicolas Senèze in La Croix, 41873 (30 novembre 2020)
PermalinkVon der Rolle / Marcel Rosenbach / Société maubeugeoise d'édition (2019) in Vocable (Deutsche Ausg.), 786 (10/01/2019)
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