C'est justice !!! : du Moyen Age à nos jours

• Auteur : Archives Départementales des Côtes d'Armor
• • Editeur : Archives départementales des Côtes-d'Armor
  • Format : 60 p. / ill. en coul., couv. ill. en coul. / 30 cm
  • Langues : Français
• • Nature du document : documentaire
  • Résumé :

    A travers la sélection d'une centaine de documents extraits des archives départementales des Côtes d'Armor, rétrospective sur le fonctionnement des institutions judiciaires avant 1789, le bouleversement représenté par la justice révolutionnaire, la construction de l'organisation judiciaire moderne sous le Consulat et l'Empire, la procédure d'évocation des causes devant les différents types de juridictions et enfin les perspectives ouvertes par la constitution d'un droit européen. Document qui accompagne l'exposition "C'est justice !!!".

• • Descripteurs : Côtes-d'Armor : département établissement pénitentiaire institution d'Ancien Régime juridiction justice peine de mort tribunal administratif tribunal de commerce