...1905...2005...L'almanach de la laïcité en Côtes -d'Armor / Archives départementales des Côtes-d'Armor (2005)

Public ISBD Titre : ...1905...2005...L'almanach de la laïcité en Côtes -d'Armor Type de document : texte imprimé Editeur : Archives départementales des Côtes-d'Armor, 2005 Description : 60p. Langues : Français (fre) Descripteurs : 20e siècle Bretagne : région Côtes-d'Armor : département laïcité législation république Mots-clés : Jules Ferry Index. décimale : 340 Droit - justice Nature du document : documentaire ...1905...2005...L'almanach de la laïcité en Côtes -d'Armor [texte imprimé] . - [S.l.] : Archives départementales des Côtes-d'Armor, 2005 . - 60p. Langues : Français (fre) Descripteurs : 20e siècle Bretagne : région Côtes-d'Armor : département laïcité législation république Mots-clés : Jules Ferry Index. décimale : 340 Droit - justice Nature du document : documentaire

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C'est justice !!! : du Moyen Age à nos jours / Archives Départementales des Côtes d'Armor / Archives départementales des Côtes-d'Armor

Public ISBD Titre : C'est justice !!! : du Moyen Age à nos jours Type de document : texte imprimé Auteurs : Archives Départementales des Côtes d'Armor, Auteur Editeur : Archives départementales des Côtes-d'Armor Description : 60 p. Présentation : ill. en coul., couv. ill. en coul. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Descripteurs : Côtes-d'Armor : département établissement pénitentiaire institution d'Ancien Régime juridiction justice peine de mort tribunal administratif tribunal de commerce Résumé : A travers la sélection d'une centaine de documents extraits des archives départementales des Côtes d'Armor, rétrospective sur le fonctionnement des institutions judiciaires avant 1789, le bouleversement représenté par la justice révolutionnaire, la construction de l'organisation judiciaire moderne sous le Consulat et l'Empire, la procédure d'évocation des causes devant les différents types de juridictions et enfin les perspectives ouvertes par la constitution d'un droit européen. Document qui accompagne l'exposition "C'est justice !!!". Nature du document : documentaire C'est justice !!! : du Moyen Age à nos jours [texte imprimé] / Archives Départementales des Côtes d'Armor, Auteur . - [S.l.] : Archives départementales des Côtes-d'Armor, [s.d.] . - 60 p. : ill. en coul., couv. ill. en coul. ; 30 cm. Langues : Français (fre) Descripteurs : Côtes-d'Armor : département établissement pénitentiaire institution d'Ancien Régime juridiction justice peine de mort tribunal administratif tribunal de commerce Résumé : A travers la sélection d'une centaine de documents extraits des archives départementales des Côtes d'Armor, rétrospective sur le fonctionnement des institutions judiciaires avant 1789, le bouleversement représenté par la justice révolutionnaire, la construction de l'organisation judiciaire moderne sous le Consulat et l'Empire, la procédure d'évocation des causes devant les différents types de juridictions et enfin les perspectives ouvertes par la constitution d'un droit européen. Document qui accompagne l'exposition "C'est justice !!!". Nature du document : documentaire

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Le monde du travail dans le département des Côtes-d'Armor (...1906...1936...2006...) / Archives départementales des Côtes-d'Armor (2006)

Public ISBD Titre : Le monde du travail dans le département des Côtes-d'Armor (...1906...1936...2006...) Type de document : texte imprimé Editeur : Archives départementales des Côtes-d'Armor, 2006 Description : 60p. Langues : Français (fre) Descripteurs : Bretagne : région Côtes-d'Armor : département législation société travail Index. décimale : 330 Economie - finances, production, consommation Nature du document : documentaire Le monde du travail dans le département des Côtes-d'Armor (...1906...1936...2006...) [texte imprimé] . - [S.l.] : Archives départementales des Côtes-d'Armor, 2006 . - 60p. Langues : Français (fre) Descripteurs : Bretagne : région Côtes-d'Armor : département législation société travail Index. décimale : 330 Economie - finances, production, consommation Nature du document : documentaire

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