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Bulletin N°424 Mention de date : 11/2021 Paru le : 01/11/2021 |
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| archives | périodique | documentaire | CDI | 021980 | Disponible |
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Ajouter le résultat dans votre panierLes politiques d'aide au logement, des améliorations possibles ? / Laurent Simula / Documentation française (2021) in Les Cahiers français (Paris. 1956), 424 (11/2021)
Titre : Les politiques d'aide au logement, des améliorations possibles ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent Simula, Auteur Editeur : Documentation française, 2021 Article : p.5-13 Langues : Français (fre)
in Les Cahiers français (Paris. 1956) > 424 (11/2021)Descripteurs : politique du logement Mots-clés : allocation logement Résumé : Analyse de l'efficacité des politiques d'aide au logement dans le contexte de crise du logement. Historique et objectifs de l'intervention d'Etat en direction du logement depuis les années 1950 et impact de la création de l'aide personnalisée au logement (APL) en 1977, principes des allocations logement et chiffres, fonctionnement des aides à la pierre ; typologie des bénéficiaires des APL et comparaison avec le fonctionnement des coupons alimentaires aux Etats-Unis (food stamps), limites de l'offre disponible de logements sociaux, pistes d'amélioration de la politique du logement. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]
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Les politiques d'aide au logement, des améliorations possibles ?
de Laurent Simula
In Les Cahiers français (Paris. 1956), 424 (11/2021), p.5-13
Analyse de l'efficacité des politiques d'aide au logement dans le contexte de crise du logement. Historique et objectifs de l'intervention d'Etat en direction du logement depuis les années 1950 et impact de la création de l'aide personnalisée au logement (APL) en 1977, principes des allocations logement et chiffres, fonctionnement des aides à la pierre ; typologie des bénéficiaires des APL et comparaison avec le fonctionnement des coupons alimentaires aux Etats-Unis (food stamps), limites de l'offre disponible de logements sociaux, pistes d'amélioration de la politique du logement.Exemplaires (1)
Cote Support Section Localisation Code-barres Disponibilité archives périodique documentaire CDI 021980 Disponible
Titre : Les défis d'une économie des seniors Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge Guérin, Auteur Editeur : Documentation française, 2021 Article : p.16-23 Langues : Français (fre)
in Les Cahiers français (Paris. 1956) > 424 (11/2021)Descripteurs : personne âgée Mots-clés : économie des séniors Résumé : Le point sur l'économie liée à l'allongement de l'espérance de vie et à l'augmentation du nombre de personnes âgées. Définition de la "silver économie" et contexte de l'augmentation du nombre de seniors en situation de dépendance ; sociologie des seniors : "setras" ou "seniors traditionnels", "sefras" ou "seniors fragilisés", "boomers bohèmes" ou "boobos", "boomers fragilisés" ou "boofras", besoins spécifiques et pistes de solutions ; nécessité d'améliorer la mobilité des seniors contre l'isolement, d'un moyen terme entre domicile et Etablissement hospitalier pour adulte dépendant (Ehpad) ; nécessité d'une économie de services adaptés aux personnes âgées et d'une offre égale entre métropole et milieu rural ; pistes pour une nouvelle protection sociale : financement et besoins de la population âgée. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]
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Les défis d'une économie des seniors
de Serge Guérin
In Les Cahiers français (Paris. 1956), 424 (11/2021), p.16-23
Le point sur l'économie liée à l'allongement de l'espérance de vie et à l'augmentation du nombre de personnes âgées. Définition de la "silver économie" et contexte de l'augmentation du nombre de seniors en situation de dépendance ; sociologie des seniors : "setras" ou "seniors traditionnels", "sefras" ou "seniors fragilisés", "boomers bohèmes" ou "boobos", "boomers fragilisés" ou "boofras", besoins spécifiques et pistes de solutions ; nécessité d'améliorer la mobilité des seniors contre l'isolement, d'un moyen terme entre domicile et Etablissement hospitalier pour adulte dépendant (Ehpad) ; nécessité d'une économie de services adaptés aux personnes âgées et d'une offre égale entre métropole et milieu rural ; pistes pour une nouvelle protection sociale : financement et besoins de la population âgée.Exemplaires (1)
Cote Support Section Localisation Code-barres Disponibilité archives périodique documentaire CDI 021980 Disponible
Titre : Le logement des seniors Type de document : texte imprimé Auteurs : Christiane Flouquet, Auteur Editeur : Documentation française, 2021 Article : p.24-34 Langues : Français (fre)
in Les Cahiers français (Paris. 1956) > 424 (11/2021)Descripteurs : personne âgée Mots-clés : logement (habitation) Résumé : Analyse de la situation des personnes âgées en matière de logement. Contexte de l'allongement de la durée de vie et du vieillissement de la population, chiffres : dépendance, statut des propriétaires et locataires ; nécessité d'adapter le logement ordinaire : définition des adaptations possibles, limites de nature des travaux, qualité et coût ; types d'aides publiques pour financer les travaux d'un logement adapté ; analyse du parcours résidentiel proposé aux seniors et de son acceptation : Etablissement hospitalier pour adulte dépendant (Ehpad), établissements non médicalisés, habitat intergénérationnel, inclusif et nécessité d'une réflexion globale sur les besoins des seniors sur le plan du logement. Encadrés : l'Assistance à maîtrise d'ouvrage (Amo), un intervenant majeur ; le financement de l'habitat inclusif. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]
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Le logement des seniors
de Christiane Flouquet
In Les Cahiers français (Paris. 1956), 424 (11/2021), p.24-34
Analyse de la situation des personnes âgées en matière de logement. Contexte de l'allongement de la durée de vie et du vieillissement de la population, chiffres : dépendance, statut des propriétaires et locataires ; nécessité d'adapter le logement ordinaire : définition des adaptations possibles, limites de nature des travaux, qualité et coût ; types d'aides publiques pour financer les travaux d'un logement adapté ; analyse du parcours résidentiel proposé aux seniors et de son acceptation : Etablissement hospitalier pour adulte dépendant (Ehpad), établissements non médicalisés, habitat intergénérationnel, inclusif et nécessité d'une réflexion globale sur les besoins des seniors sur le plan du logement. Encadrés : l'Assistance à maîtrise d'ouvrage (Amo), un intervenant majeur ; le financement de l'habitat inclusif.Exemplaires (1)
Cote Support Section Localisation Code-barres Disponibilité archives périodique documentaire CDI 021980 Disponible
Titre : Les seniors et le travail Type de document : texte imprimé Auteurs : Hervé Sauzay, Auteur Editeur : Documentation française, 2021 Article : p.36-47 Langues : Français (fre)
in Les Cahiers français (Paris. 1956) > 424 (11/2021)Descripteurs : emploi / personne âgée / travail Résumé : Le point sur le travail des seniors et des personnes âgées. Importance de la valeur travail et du maintien en activité, atouts pour l'employeur ; analyse de la situation des travailleurs de plus de 50 ans : freins à l'emploi, coût salarial et réticences liées à l'"âgisme", chiffres et causes du progrès de l'emploi des seniors ; dispositifs d'incitation au départ, phénomène de flou entre fin de carrière et âge de la retraite, précarité des seniors chômeurs de longue durée et difficultés pour trouver un emploi stable ; pistes de solutions pour le maintien en activité des seniors : création d'emplois et d'entreprises, formation, optimisation des fins de parcours professionnels, retraite progressive, avenir. Encadrés : Les sept bénéfices de la vie au travail chez un senior ; 400000 personnes en cumul emploi-retraite poussées par la crise mais pas seulement. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]
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Les seniors et le travail
de Hervé Sauzay
In Les Cahiers français (Paris. 1956), 424 (11/2021), p.36-47
Le point sur le travail des seniors et des personnes âgées. Importance de la valeur travail et du maintien en activité, atouts pour l'employeur ; analyse de la situation des travailleurs de plus de 50 ans : freins à l'emploi, coût salarial et réticences liées à l'"âgisme", chiffres et causes du progrès de l'emploi des seniors ; dispositifs d'incitation au départ, phénomène de flou entre fin de carrière et âge de la retraite, précarité des seniors chômeurs de longue durée et difficultés pour trouver un emploi stable ; pistes de solutions pour le maintien en activité des seniors : création d'emplois et d'entreprises, formation, optimisation des fins de parcours professionnels, retraite progressive, avenir. Encadrés : Les sept bénéfices de la vie au travail chez un senior ; 400000 personnes en cumul emploi-retraite poussées par la crise mais pas seulement.Exemplaires (1)
Cote Support Section Localisation Code-barres Disponibilité archives périodique documentaire CDI 021980 Disponible
Titre : Perte d'autonomie : une nouvelle ère ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Gilles Nezosi, Auteur Editeur : Documentation française, 2021 Article : p.48-55 Langues : Français (fre)
in Les Cahiers français (Paris. 1956) > 424 (11/2021)Descripteurs : personne âgée dépendante Mots-clés : sécurité sociale (assurance sociale) Résumé : Le point sur le risque social spécifique lié à l'âge dans le contexte de vieillissement de la population et rôle de la branche de la Sécurité sociale dédiée à la prise en charge de la perte d'autonomie. Retour sur les lois du 7 août 2020 relatives à la dette sociale et à l'autonomie, mise en place d'une politique de l'autonomie ; état des lieux du vieillissement et de la perte d'autonomie chez les seniors : augmentation de l'espérance de vie, progrès liés à la protection sociale ; effets du vieillissement sur la population : vulnérabilité face aux situations de crise, inégalités quant à la perte d'autonomie ; définition de la notion de dépendance, historique de la politique publique de prise en charge des personnes âgées dépendantes ; fonctionnement du système d'aide via des acteurs et financements dispersés, limites ; avancées et reconnaissance des conséquences du vieillissement de la population dans le champ politique et social, impact ; incertitudes liées au financement de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA), à la distinction entre handicap et vieillissement et à sa gouvernance, avenir. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]
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Perte d'autonomie : une nouvelle ère ?
de Gilles Nezosi
In Les Cahiers français (Paris. 1956), 424 (11/2021), p.48-55
Le point sur le risque social spécifique lié à l'âge dans le contexte de vieillissement de la population et rôle de la branche de la Sécurité sociale dédiée à la prise en charge de la perte d'autonomie. Retour sur les lois du 7 août 2020 relatives à la dette sociale et à l'autonomie, mise en place d'une politique de l'autonomie ; état des lieux du vieillissement et de la perte d'autonomie chez les seniors : augmentation de l'espérance de vie, progrès liés à la protection sociale ; effets du vieillissement sur la population : vulnérabilité face aux situations de crise, inégalités quant à la perte d'autonomie ; définition de la notion de dépendance, historique de la politique publique de prise en charge des personnes âgées dépendantes ; fonctionnement du système d'aide via des acteurs et financements dispersés, limites ; avancées et reconnaissance des conséquences du vieillissement de la population dans le champ politique et social, impact ; incertitudes liées au financement de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA), à la distinction entre handicap et vieillissement et à sa gouvernance, avenir.Exemplaires (1)
Cote Support Section Localisation Code-barres Disponibilité archives périodique documentaire CDI 021980 Disponible
Titre : Les seniors, un marché à part ou une part de marché ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédérique Aribaud, Auteur Editeur : Documentation française, 2021 Article : p.56-65 Langues : Français (fre)
in Les Cahiers français (Paris. 1956) > 424 (11/2021)Descripteurs : personne âgée Mots-clés : cible (marketing) économie des séniors Résumé : Analyse des marchés ou parts de marché ciblant les seniors. Typologie des situations recouvertes par le terme "senior", définition de la cible marketing selon la variété des consommateurs seniors, changement de communication vers l'acceptabilité du terme "senior" ; définition des services et industries de la "silver économie", secteurs et objectifs, structure de la filière pilotée par l'Etat ; pertinence de la segmentation de la population âgée de plus de 50 ans dans le contexte de création et de plan média, définition des différents segments seniors, masters et Grands Aînés, marketing auprès des baby-boomeurs, avenir. Encadrés : événements marquants autour de la cinquantaine (moyennes) ; Innovation et seniors, un mariage heureux. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]
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Les seniors, un marché à part ou une part de marché ?
de Frédérique Aribaud
In Les Cahiers français (Paris. 1956), 424 (11/2021), p.56-65
Analyse des marchés ou parts de marché ciblant les seniors. Typologie des situations recouvertes par le terme "senior", définition de la cible marketing selon la variété des consommateurs seniors, changement de communication vers l'acceptabilité du terme "senior" ; définition des services et industries de la "silver économie", secteurs et objectifs, structure de la filière pilotée par l'Etat ; pertinence de la segmentation de la population âgée de plus de 50 ans dans le contexte de création et de plan média, définition des différents segments seniors, masters et Grands Aînés, marketing auprès des baby-boomeurs, avenir. Encadrés : événements marquants autour de la cinquantaine (moyennes) ; Innovation et seniors, un mariage heureux.Exemplaires (1)
Cote Support Section Localisation Code-barres Disponibilité archives périodique documentaire CDI 021980 Disponible
Titre : Innovation et seniors, un mariage heureux Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie Schmitt, Auteur Editeur : Documentation française, 2021 Article : p.60-61 Langues : Français (fre)
in Les Cahiers français (Paris. 1956) > 424 (11/2021)Descripteurs : personne âgée Mots-clés : cible (marketing) économie des séniors TIC (technologies de l'information et de la communication) Résumé : Le point sur les attentes des seniors face aux nouvelles technologies et les stratégies d'innovation adressées aux "baby-boomeurs" dans le contexte de leur avancée en âge. Typologie de stratégies marketing selon les produits et services, exemples et avenir. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]
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Innovation et seniors, un mariage heureux
de Sophie Schmitt
In Les Cahiers français (Paris. 1956), 424 (11/2021), p.60-61
Le point sur les attentes des seniors face aux nouvelles technologies et les stratégies d'innovation adressées aux "baby-boomeurs" dans le contexte de leur avancée en âge. Typologie de stratégies marketing selon les produits et services, exemples et avenir.Exemplaires (1)
Cote Support Section Localisation Code-barres Disponibilité archives périodique documentaire CDI 021980 Disponible
Titre : Vieillir ? Avec plaisir... Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Billé, Auteur Editeur : Documentation française, 2021 Article : p.66-73 Langues : Français (fre)
in Les Cahiers français (Paris. 1956) > 424 (11/2021)Descripteurs : étude sociologique / loisirs / personne âgée / retraité : personne Résumé : Le point sur l'usage et la représentation du temps libre dégagé par l'avancée en âge et la retraite, impact sur le moral des seniors. Analyse de l'impact positif du vieillissement, pistes pour apprécier la vie quotidienne ; impact du changement induit par le départ en retraite dans le rapport au temps libre, retour sur les loisirs et le tourisme chez les seniors depuis 2010, niveau de vie des retraités et pratiques culturelles, changement de paradigme et importance de la place des petits-enfants dans la vie quotidienne ; modifications du rapport au monde liées au vieillissement, apprentissage de la perte et déplacement du champ du plaisir, définition de la place des seniors et de l'âge dans la société, avenir. Encadré : Les seniors et la vie associative. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]
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Vieillir ? Avec plaisir...
de Michel Billé
In Les Cahiers français (Paris. 1956), 424 (11/2021), p.66-73
Le point sur l'usage et la représentation du temps libre dégagé par l'avancée en âge et la retraite, impact sur le moral des seniors. Analyse de l'impact positif du vieillissement, pistes pour apprécier la vie quotidienne ; impact du changement induit par le départ en retraite dans le rapport au temps libre, retour sur les loisirs et le tourisme chez les seniors depuis 2010, niveau de vie des retraités et pratiques culturelles, changement de paradigme et importance de la place des petits-enfants dans la vie quotidienne ; modifications du rapport au monde liées au vieillissement, apprentissage de la perte et déplacement du champ du plaisir, définition de la place des seniors et de l'âge dans la société, avenir. Encadré : Les seniors et la vie associative.Exemplaires (1)
Cote Support Section Localisation Code-barres Disponibilité archives périodique documentaire CDI 021980 Disponible
Titre : Que peut-on attendre des nouvelles technologies ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas Menet, Auteur Editeur : Documentation française, 2021 Article : p.74-81 Langues : Français (fre)
in Les Cahiers français (Paris. 1956) > 424 (11/2021)Descripteurs : innovation technologique / personne âgée Mots-clés : application de l'informatique Résumé : Le point sur les technologies destinées aux seniors et sur les solutions au vieillissement et à la dépendance liées aux progrès techniques. Contexte : résorption de la fracture numérique liée à l'âge, accroissement de la longévité et vieillissement de la population ; historique des gérontechnologies depuis les années 1990, définition et intérêt des solutions technologiques pour compenser la perte d'autonomie, limites du solutionnisme digital et portée négative sur l'âgisme, importance de la relation humaine dans le vieillissement ; présentation des principes du "design thinking" et nécessité de prendre en compte démographie, besoins spécifiques de la cible senior et usages, exemples dans la "Silver Valley" : objets connectés, plateformes digitales de service, avenir. Encadrés : le solutionnisme numérique ; le design thinking ; des robots domestiques comme compagnons ?. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]
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Que peut-on attendre des nouvelles technologies ?
de Nicolas Menet
In Les Cahiers français (Paris. 1956), 424 (11/2021), p.74-81
Le point sur les technologies destinées aux seniors et sur les solutions au vieillissement et à la dépendance liées aux progrès techniques. Contexte : résorption de la fracture numérique liée à l'âge, accroissement de la longévité et vieillissement de la population ; historique des gérontechnologies depuis les années 1990, définition et intérêt des solutions technologiques pour compenser la perte d'autonomie, limites du solutionnisme digital et portée négative sur l'âgisme, importance de la relation humaine dans le vieillissement ; présentation des principes du "design thinking" et nécessité de prendre en compte démographie, besoins spécifiques de la cible senior et usages, exemples dans la "Silver Valley" : objets connectés, plateformes digitales de service, avenir. Encadrés : le solutionnisme numérique ; le design thinking ; des robots domestiques comme compagnons ?.Exemplaires (1)
Cote Support Section Localisation Code-barres Disponibilité archives périodique documentaire CDI 021980 Disponible
Titre : Les nouveaux liens intergénérationnels Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge Guérin, Auteur Editeur : Documentation française, 2021 Article : p.82-88 Langues : Français (fre)
in Les Cahiers français (Paris. 1956) > 424 (11/2021)Descripteurs : classe d'âge / relation sociale Résumé : Analyse du thème de la "guerre intergénérationnelle" dans le contexte de la crise sanitaire liée au Covid-19. Contexte intergénérationnel, entre hausse des décès, isolement dû au confinement sanitaire et récession économique au détriment des jeunes ; analyse de sondages sur les liens et conflits entre générations, typologie des liens intergénérationnels et renforcement de l'engagement des jeunes, réciprocité des solidarités et types de transmissions intergénérationnelles ; retour sur la portée de l'âge dans la définition d'un individu et de ses qualités, brouillage des frontières entre les âges et impact, analyse du déclassement social des jeunes, avenir de l'interdépendance entre générations. Encadré : le flou des générations, l'exemple des "quincados". Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]
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Les nouveaux liens intergénérationnels
de Serge Guérin
In Les Cahiers français (Paris. 1956), 424 (11/2021), p.82-88
Analyse du thème de la "guerre intergénérationnelle" dans le contexte de la crise sanitaire liée au Covid-19. Contexte intergénérationnel, entre hausse des décès, isolement dû au confinement sanitaire et récession économique au détriment des jeunes ; analyse de sondages sur les liens et conflits entre générations, typologie des liens intergénérationnels et renforcement de l'engagement des jeunes, réciprocité des solidarités et types de transmissions intergénérationnelles ; retour sur la portée de l'âge dans la définition d'un individu et de ses qualités, brouillage des frontières entre les âges et impact, analyse du déclassement social des jeunes, avenir de l'interdépendance entre générations. Encadré : le flou des générations, l'exemple des "quincados".Exemplaires (1)
Cote Support Section Localisation Code-barres Disponibilité archives périodique documentaire CDI 021980 Disponible
Titre : L'économie des seniors Type de document : texte imprimé Editeur : Documentation française, 2021 Article : p.90-95 Langues : Français (fre)
in Les Cahiers français (Paris. 1956) > 424 (11/2021)Descripteurs : personne âgée Mots-clés : économie des séniors Résumé : Le point sur le secteur économique destiné aux seniors : définition de la cible, durée de vie et besoins spécifiques de biens et services ; chiffres clés : démographie, travail, vie quotidienne et loisirs, vie à domicile et dépendance ; vocabulaire ; dessins de presse ; chronologie ; bibliographie. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]
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L'économie des seniors
In Les Cahiers français (Paris. 1956), 424 (11/2021), p.90-95
Le point sur le secteur économique destiné aux seniors : définition de la cible, durée de vie et besoins spécifiques de biens et services ; chiffres clés : démographie, travail, vie quotidienne et loisirs, vie à domicile et dépendance ; vocabulaire ; dessins de presse ; chronologie ; bibliographie.Exemplaires (1)
Cote Support Section Localisation Code-barres Disponibilité archives périodique documentaire CDI 021980 Disponible
Titre : Comment lutter contre les nuisances sonores ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurianne Rossi, Auteur Editeur : Documentation française, 2021 Article : p.97-103 Langues : Français (fre)
in Les Cahiers français (Paris. 1956) > 424 (11/2021)Mots-clés : nuisance sonore politique publique Résumé : Le point sur les politiques de lutte contre le bruit : définition du phénomène de pollution sonore et nécessité de l'inclure dans les objectifs de développement durable, typologie des nuisances sonores et impact sanitaire et social, position du Conseil national du bruit (CNB), limites de la législation face aux nuisances sonores et pistes d'amélioration de son efficacité, prévention et sensibilisation du public, comparaison sur le plan européen : pistes pour améliorer l'environnement sonore, exemples et avenir. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]
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Comment lutter contre les nuisances sonores ?
de Laurianne Rossi
In Les Cahiers français (Paris. 1956), 424 (11/2021), p.97-103
Le point sur les politiques de lutte contre le bruit : définition du phénomène de pollution sonore et nécessité de l'inclure dans les objectifs de développement durable, typologie des nuisances sonores et impact sanitaire et social, position du Conseil national du bruit (CNB), limites de la législation face aux nuisances sonores et pistes d'amélioration de son efficacité, prévention et sensibilisation du public, comparaison sur le plan européen : pistes pour améliorer l'environnement sonore, exemples et avenir.Exemplaires (1)
Cote Support Section Localisation Code-barres Disponibilité archives périodique documentaire CDI 021980 Disponible
Titre : Les drogues et les politiques de lutte contre la toxicomanie Type de document : texte imprimé Auteurs : Vie-publique.fr, Auteur Editeur : Documentation française, 2021 Article : p.105-109 Langues : Français (fre)
in Les Cahiers français (Paris. 1956) > 424 (11/2021)Descripteurs : politique sanitaire / toxicomanie Résumé : Présentation des politiques publiques de lutte contre l'addiction aux substances licites et illicites et de leur efficacité. Etat des lieux des consommations et de leur coût social : type des drogues consommées et chiffres, typologie des consommateurs de stupéfiants ; caractérisation des politiques de lutte contre la drogue et la toxicomanie, changement d'approche vers une politique de réduction des risques et effets positifs, élargissement de la prévention contre l'alcool et le tabac, mise en oeuvre du plan national de mobilisation contre les addictions 2018-2022 et avenir. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]
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Les drogues et les politiques de lutte contre la toxicomanie
de Vie-publique.fr
In Les Cahiers français (Paris. 1956), 424 (11/2021), p.105-109
Présentation des politiques publiques de lutte contre l'addiction aux substances licites et illicites et de leur efficacité. Etat des lieux des consommations et de leur coût social : type des drogues consommées et chiffres, typologie des consommateurs de stupéfiants ; caractérisation des politiques de lutte contre la drogue et la toxicomanie, changement d'approche vers une politique de réduction des risques et effets positifs, élargissement de la prévention contre l'alcool et le tabac, mise en oeuvre du plan national de mobilisation contre les addictions 2018-2022 et avenir.Exemplaires (1)
Cote Support Section Localisation Code-barres Disponibilité archives périodique documentaire CDI 021980 Disponible
Titre : 16 juillet 1971 : le Conseil constitutionnel devient le gardien des droits et libertés Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Rousseau, Auteur Editeur : Documentation française, 2021 Article : p.111-118 Langues : Français (fre)
in Les Cahiers français (Paris. 1956) > 424 (11/2021)Descripteurs : Conseil constitutionnel / droit constitutionnel Résumé : Retour sur la disposition "Liberté d'association" du 16 juillet 1971 et son impact sur le rôle du Conseil constitutionnel. Historique de la décision, lien avec les protestations de mai 1968 et complexité de la procédure pour faire de la liberté d'association un principe constitutionnel ; changements induits par le préambule et objectifs des rédacteurs, "coup d'Etat de droit" et établissement d'une juridiction constitutionnelle contrôlant la conformité générale de la loi à la Constitution ; comparaison avec les prérogatives du pouvoir législatif : déplacement de l'objet du contrôle de la régularité externe vers un contrôle du contenu de la loi, impact sur le rôle du pouvoir exécutif ; historique de l'affirmation du Conseil constitutionnel en tant qu'institution, légitimité et faiblesses, changements et impact, avenir. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]
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16 juillet 1971 : le Conseil constitutionnel devient le gardien des droits et libertés
de Dominique Rousseau
In Les Cahiers français (Paris. 1956), 424 (11/2021), p.111-118
Retour sur la disposition "Liberté d'association" du 16 juillet 1971 et son impact sur le rôle du Conseil constitutionnel. Historique de la décision, lien avec les protestations de mai 1968 et complexité de la procédure pour faire de la liberté d'association un principe constitutionnel ; changements induits par le préambule et objectifs des rédacteurs, "coup d'Etat de droit" et établissement d'une juridiction constitutionnelle contrôlant la conformité générale de la loi à la Constitution ; comparaison avec les prérogatives du pouvoir législatif : déplacement de l'objet du contrôle de la régularité externe vers un contrôle du contenu de la loi, impact sur le rôle du pouvoir exécutif ; historique de l'affirmation du Conseil constitutionnel en tant qu'institution, légitimité et faiblesses, changements et impact, avenir.Exemplaires (1)
Cote Support Section Localisation Code-barres Disponibilité archives périodique documentaire CDI 021980 Disponible
