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Auteur Marine Pataillot |
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ARNm : licenciez... les brevets ! / Anne Neymann / Humensis (2021) in Pour L'Eco, 033 (07/2021)
[article]
Titre : ARNm : licenciez... les brevets ! Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur Editeur : Humensis, 2021 Article : p.51 Langues : Français (fre)
in Pour L'Eco > 033 (07/2021)Descripteurs : droit intellectuel Résumé : Le point juridique sur la licence de brevet : définition de la licence de brevet ; le rôle des licences de brevet ; les prérogatives liées au droit de propriété, formalisé par un brevet ; les cas de levée de brevet ; la différence avec les licences d'exploitation et les licences d'office. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //article de périodique [article]
ARNm : licenciez... les brevets !
de Anne Neymann, Marine Pataillot
In Pour L'Eco, 033 (07/2021), p.51
Le point juridique sur la licence de brevet : définition de la licence de brevet ; le rôle des licences de brevet ; les prérogatives liées au droit de propriété, formalisé par un brevet ; les cas de levée de brevet ; la différence avec les licences d'exploitation et les licences d'office.Exemplaires
Cote Support Section Localisation Code-barres Disponibilité aucun exemplaire Barème Macron, la saga / Anne Neymann / Humensis (2022) in Pour L'Eco, 043 (07/2022)
[article]
Titre : Barème Macron, la saga Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Neymann ; Marine Pataillot Editeur : Humensis, 2022 Article : p.57 Langues : Français (fre)
in Pour L'Eco > 043 (07/2022)Descripteurs : licenciement / politique de l'emploi / rémunération Résumé : Le point sur l'indemnité de licenciement sans cause réelle et sérieuse et l'instauration d'un plancher et d'un plafond, appelé le "barème Macron" : l'intention politique de la mise en place d'un barème d'indemnisation ; les réactions des conseils des prud'hommes ; la question de sa conformité au droit social européen ; les conséquences négatives du barème Macron. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]
Barème Macron, la saga
de Anne Neymann, Marine Pataillot
In Pour L'Eco, 043 (07/2022), p.57
Le point sur l'indemnité de licenciement sans cause réelle et sérieuse et l'instauration d'un plancher et d'un plafond, appelé le "barème Macron" : l'intention politique de la mise en place d'un barème d'indemnisation ; les réactions des conseils des prud'hommes ; la question de sa conformité au droit social européen ; les conséquences négatives du barème Macron.Exemplaires (1)
Cote Support Section Localisation Code-barres Disponibilité périodique périodique documentaire CDI 023393 Disponible La commandite, société d'un autre temps ? / Anne Neymann / Humensis (2021) in Pour L'Eco, 035 (10/2021)
[article]
Titre : La commandite, société d'un autre temps ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur Editeur : Humensis, 2021 Article : p.51 Langues : Français (fre)
in Pour L'Eco > 035 (10/2021)Mots-clés : droit des sociétés Résumé : Point juridique sur la commandite : définition du concept en droit des sociétés ; son origine médiévale et son évolution jusqu'au 18e siècle ; les avantages actuels d'une société en commandite. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //article de périodique [article]
La commandite, société d'un autre temps ?
de Anne Neymann, Marine Pataillot
In Pour L'Eco, 035 (10/2021), p.51
Point juridique sur la commandite : définition du concept en droit des sociétés ; son origine médiévale et son évolution jusqu'au 18e siècle ; les avantages actuels d'une société en commandite.Exemplaires
Cote Support Section Localisation Code-barres Disponibilité aucun exemplaire Dette française : banqueroute ou banquet ? / Anne Neymann / Humensis (2021) in Pour L'Eco, 034 (09/2021)
[article]
Titre : Dette française : banqueroute ou banquet ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur Editeur : Humensis, 2021 Article : p.51 Langues : Français (fre)
in Pour L'Eco > 034 (09/2021)Descripteurs : dette publique Résumé : Point juridique sur la question de la dette française : la définition en droit civil de la dette ; l'évolution historique de la notion de dette ; la question de la dette publique française et des risques de faillite. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //article de périodique [article]
Dette française : banqueroute ou banquet ?
de Anne Neymann, Marine Pataillot
In Pour L'Eco, 034 (09/2021), p.51
Point juridique sur la question de la dette française : la définition en droit civil de la dette ; l'évolution historique de la notion de dette ; la question de la dette publique française et des risques de faillite.Exemplaires
Cote Support Section Localisation Code-barres Disponibilité aucun exemplaire Deux sûretés valent mieux qu'une / Anne Neymann / Humensis (2021) in Pour L'Eco, 037 (12/2021)
[article]
Titre : Deux sûretés valent mieux qu'une Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur Editeur : Humensis, 2021 Article : p.51 Langues : Français (fre)
in Pour L'Eco > 037 (12/2021)Mots-clés : assurance (garantie et protection) Résumé : Point juridique sur le principe de sûreté : définition en droit civil ; un exemple de sûreté réelle ; la réforme de janvier 2022 des sûretés personnelles et les modifications apportées au système de cautionnement. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //article de périodique [article]
Deux sûretés valent mieux qu'une
de Anne Neymann, Marine Pataillot
In Pour L'Eco, 037 (12/2021), p.51
Point juridique sur le principe de sûreté : définition en droit civil ; un exemple de sûreté réelle ; la réforme de janvier 2022 des sûretés personnelles et les modifications apportées au système de cautionnement.Exemplaires
Cote Support Section Localisation Code-barres Disponibilité aucun exemplaire L'entreprise individuelle, flop ou encore ? / Anne Neymann / Humensis (2021) in Pour L'Eco, 036 (11/2021)
PermalinkForce majeure et contrat : une promenade de santé ? / Anne Neymann / Humensis (2022) in Pour L'Eco, 044 (09/2022)
PermalinkQuand la démission n'en est pas une / Anne Neymann / Humensis (2022) in Pour L'Eco, 045 (10/2022)
PermalinkLa valse des jours fériés / Anne Neymann in Pour L'Eco, 31 (mai 2021)
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