[article]
| Titre : |
ARNm : licenciez... les brevets ! |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur |
| Editeur : |
Humensis, 2021 |
| Article : |
p.51 |
| Langues : |
Français (fre) |
in Pour L'Eco > 033 (07/2021)
| Descripteurs : |
droit intellectuel
|
| Résumé : |
Le point juridique sur la licence de brevet : définition de la licence de brevet ; le rôle des licences de brevet ; les prérogatives liées au droit de propriété, formalisé par un brevet ; les cas de levée de brevet ; la différence avec les licences d'exploitation et les licences d'office. |
| Nature du document : |
documentaire |
| Genre : |
/ Article de périodique //article de périodique |
[article]
![]()
|
ARNm : licenciez... les brevets !
de Anne Neymann, Marine Pataillot
In Pour L'Eco, 033 (07/2021), p.51
Le point juridique sur la licence de brevet : définition de la licence de brevet ; le rôle des licences de brevet ; les prérogatives liées au droit de propriété, formalisé par un brevet ; les cas de levée de brevet ; la différence avec les licences d'exploitation et les licences d'office.
|
|
ARNm : licenciez... les brevets ! / Humensis (2021) in Pour L'Eco, 033 (07/2021)
