Descripteurs
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheAider un migrant, est-ce un crime ? / Céline Mouzon / Alternatives économiques (2018) in Alternatives économiques (Quétigny), 382 (09/2018)
Titre : Aider un migrant, est-ce un crime ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Céline Mouzon, Auteur Editeur : Alternatives économiques, 2018 Article : p.56-58 Note générale : Lexique. Langues : Français (fre)
in Alternatives économiques (Quétigny) > 382 (09/2018)Descripteurs : délit / migrant / solidarité Résumé : Enquête sur le délit de solidarité en France : la position du Conseil constitutionnel sur le principe de fraternité en 2018, le maintien du délit de solidarité dans les faits, les pressions subies par les associations et les militants venant en aide aux migrants, la position de l'Etat. Encadrés : comment supprimer le délit de solidarité ; ce que dit la loi sur le délit de solidarité. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique/enquête, reportage [article]
Aider un migrant, est-ce un crime ?
de Céline Mouzon
In Alternatives économiques (Quétigny), 382 (09/2018), p.56-58
Enquête sur le délit de solidarité en France : la position du Conseil constitutionnel sur le principe de fraternité en 2018, le maintien du délit de solidarité dans les faits, les pressions subies par les associations et les militants venant en aide aux migrants, la position de l'Etat. Encadrés : comment supprimer le délit de solidarité ; ce que dit la loi sur le délit de solidarité.Exemplaires
Cote Support Section Localisation Code-barres Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Alcool, stupéfiants, comment mieux juger les chauffards Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascal Charrier, Auteur Année : 2023 Article : p.7
in La Croix > 42669 (17 juillet 2023)Descripteurs : accident de la circulation / délit / drogue Résumé : Le comité interministériel de la sécurité routière, présidé lundi 17 juillet par la première ministre Élisabeth Borne, va étudier la possibilité de créer un nouveau délit pour les conducteurs impliqués dans des drames en étant sous l’empire de l’alcool ou des stupéfiants. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]
Alcool, stupéfiants, comment mieux juger les chauffards
de Pascal Charrier
In La Croix, 42669 (17 juillet 2023), p.7
Le comité interministériel de la sécurité routière, présidé lundi 17 juillet par la première ministre Élisabeth Borne, va étudier la possibilité de créer un nouveau délit pour les conducteurs impliqués dans des drames en étant sous l’empire de l’alcool ou des stupéfiants.Exemplaires (1)
Cote Support Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives périodique documentaire CDI 42669 Disponible
Titre : Au monastère : petits meurtres entre amis Type de document : texte imprimé Auteurs : Elisabeth Lusset, Auteur Editeur : Sophia Publications, 2019 Article : p.70-75 Note générale : Bibliographie. Langues : Français (fre)
in L'Histoire (Paris. 1978) > 459 (05/2019)Descripteurs : crime / délit / moine / monastère Mots-clés : Moyen Age (5e-15e siècle) Résumé : Etude historique consacrée aux délits ou crimes commis dans les monastères au Moyen Age. Les infractions les plus courantes, la manière dont elles sont punies et cachées par l'Eglise, les suppliques adressées au pape pour obtenir le pardon, les archives conservées à la Pénitencerie apostolique à Rome, les crimes des religieuses, les peines de transfert et de prison, les grâces accordées et la réhabilitation des religieux délinquants. Encadré : les fonctions de la prison au Moyen Age. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique/mythe [article]
![]()
Au monastère : petits meurtres entre amis
de Elisabeth Lusset
In L'Histoire (Paris. 1978), 459 (05/2019), p.70-75
Etude historique consacrée aux délits ou crimes commis dans les monastères au Moyen Age. Les infractions les plus courantes, la manière dont elles sont punies et cachées par l'Eglise, les suppliques adressées au pape pour obtenir le pardon, les archives conservées à la Pénitencerie apostolique à Rome, les crimes des religieuses, les peines de transfert et de prison, les grâces accordées et la réhabilitation des religieux délinquants. Encadré : les fonctions de la prison au Moyen Age.Exemplaires
Cote Support Section Localisation Code-barres Disponibilité aucun exemplaire
