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Catégorie réglementation

Accueil > 2715 administration > intervention administrative > réglementation

13 Documents disponibles dans cette catégorie

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Article de périodique

1917 : la guerre contre le vin est déclarée

  • Dans le périodique : L'Histoire (Paris. 1978), n°440 (10/2017) p.30-31
  • Auteur : Stéphane Le Bras
Étude consacrée à la répression de l’ivresse pendant la Première Guerre mondiale : le contexte de naissance de la lutte contre l’alcoolisme, les mesures législatives prises en 1917 pour encadrer et diminuer la consommation d’alcool, en particuli[...]
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Article de périodique

Cerises, une déconfiture française

  • Dans le périodique : La Croix, n°42857 (28 février 2024) p.20-21
  • Auteur : Julie de la Brosse
Depuis l’interdiction de deux insecticides dangereux permettant de lutter contre un moucheron ravageur, les producteurs de cerises disent avoir été abandonnés par le gouvernement. Les chiffres ne sont pas si clairs.
Cote : Archives
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Article de périodique

La France engage la lutte contre la mode ultra-rapide

  • Dans le périodique : La Croix, n°42864 (07 mars 2024) p.2-3
  • Auteur : Sarah Dupont
Les députés examinent en commission, ce jeudi 7 mars, un texte de loi qui vise à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile, une des plus polluantes au monde. L’objectif est de pénaliser les marques de la mode rapide qui[...]
Cote : Archives
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Article de périodique

Les oiseaux de compagnie, loisir en débat

  • Dans le périodique : La Croix, n°42497 (20 décembre 2022) p.19-20
  • Auteur : Pascal Charrier
La prochaine fermeture du marché aux oiseaux, à Paris, illustre l’extension de la sensibilité sociale au bien-être animal.
Cote : archives
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Article de périodique

Opération "port mort" des pêcheurs en France

  • Dans le périodique : La Croix, n°42582 (30 mars 2023) p. 12
  • Auteur : Raphaël Baldos
Pour la première fois, le comité national des pêches appelle à des journées mortes dans les ports français pour exiger du gouvernement des réponses à une série "d'attaques" fragilisant le secteur, dans un climat de tensions jamais vu depuis la c[...]
Cote : périodique
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Article de périodique

Passe ton permis du net

  • Dans le périodique : Okapi, n°1109 (01 avril 2020)
Internet et les réseaux sociaux sont un formidable espace, mais la sortie de route peut faire très mal. Passe le test pour savoir si tu décrocherais le permis du Net.
Cote : Archives
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Article de périodique

Les "petites lois" sur les jeunes et les écrans divisent

  • Dans le périodique : La Croix, n°42568 (14 mars 2023) p.8
  • Auteur : Mélinée Le priol
Trois propositions de loi émanant de la majorité et visant à la protection de l’enfance en ligne ont été adoptées par l’Assemblée nationale ces derniers jours. Certains observateurs déplorent une " surenchère démagogique " alors que les règles e[...]
Cote : périodique
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Article de périodique

Réduction des nitrates : un sixième programme d'actions !

  • Dans le périodique : Eau et rivières de Bretagne, n°182 (janvier 2018) p. 8
  • Auteur : Estelle Le guern
Le classement de la Bretagne comme zone vulnérable nitrate imposé par une directive européenne de 1991, implique la mise en œuvre de mesures règlementaires spécifiques pour lutter contre cette pollution : le Programme d'Actions Directive Nitrate[...]
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Article de périodique

RSE : la bataille des normes comptables

  • Dans le périodique : La Croix, n°42648 (21 juin 2023) p.18-19
  • Auteur : Julie de la Brosse
Après avoir contraint les entreprises à rendre compte de leur impact environnemental, l’Union européenne veut maintenant réglementer la façon dont cette information est présentée dans les rapports annuels. En creux, c'est l'avenir du capitalisme[...]
Cote : périodique
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Article de périodique

Stratégie de l'Etat en mer : où est l'ambition environnementale ?

  • Dans le périodique : Eau et rivières de Bretagne, n°188 (juillet 2019) p. 7
  • Auteur : Jean-Yves Piriou
De mars à juin 2019, les citoyens étaient invités à s'exprimer sur l'avenir de la mer et du littoral lors de la consultation publique sur les documents stratégiques de façade (DSF). A quoi sert le DSF ? Le point sur la règlementation européenne [...]
Cote : périodique
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Article de périodique

Stratégie de l'Etat en mer : où est l'ambition environnementale ?

  • Dans le périodique : Eau et rivières de Bretagne, n°188 (juillet 2019) p. 7
  • Auteur : Jean-Yves Piriou
De mars à juin 2019, les citoyens étaient invités à s'exprimer sur l'avenir de la mer et du littoral lors de la consultation publique sur les documents stratégiques de façade (DSF). A quoi sert le DSF ? Le point sur la règlementation européenne [...]
Cote : périodique
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Article de périodique

TikTok, le plus addictif des réseaux

  • Dans le périodique : La Croix, n°42545 (15 février 2023) p.2-3
  • Auteur : Mélinée Le priol
Le Sénat va lancer début mars une commission d’enquête sur le réseau social chinois TikTok. Très populaire chez les jeunes, il est accusé d’opacité sur son fonctionnement et qualifié par certains chercheurs de " drogue numérique ".
Cote : archives
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Article de périodique

La violence par arme à feu n'est pas une fatalité en Californie

  • Dans le périodique : La Croix, n°42381 (01 août 2022) p. 5-6
  • Auteur : Gilles Blassette
Au États-Unis la chambre des représentants a voté vendredi 29 juillet en première lecture l’interdiction des fusils d’assaut, des armes semi-automatiques au cœur de plusieurs tueries. Mais le texte a peu de chance de passer au Sénat. Pourtant, [...]
Cote : périodique
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